Réglementation

Conseils de pose et de sécurité : principaux textes de références et règles de l’art

Modinox vous propose une liste non exhaustive des principaux points de réglementation ainsi que des conseils de pose et de sécurité auxquels vous devrez prêter attention. Documents de référence: NF DTU 24-1 (Fév.2006) et NF EN 15287-1 (Déc.2007)
 
 

  • NF DTU 24.1 – P1 Février 2006: Travaux de fumisterie – Systèmes d’évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils.
    Partie 1: Cahier des clauses techniques – Règles générales.
  • NF DTU 24.1 – P2 Février 2006: Travaux de fumisterie – Systèmes d’évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils.
    Partie 2: Cahier des clauses techniques – Règles spécifiques d’installation des systèmes d’évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils raccordés dits type B utilisant des combustibles gazeux.
  • NF DTU 24.1 – P3 Février 2006: Travaux de fumisterie – Systèmes d’évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils.
    Partie 3: Cahier des clauses spéciales.
  • NF EN 15287-1 Décembre 2007: Conception, installation et mise en service des conduits de fumée Partie 1: Conduits de fumée pour appareils de combustion qui prélèvent l’air comburant dans la pièce.
  • NF EN 1859 Juillet 2009: Conduits de fumée métalliques: méthodes d’essais.
  • NF EN 1856-1 Aout 2009: Prescriptions pour les conduits de fumée métalliques: Partie 1: composants de système de conduits de fumée.
  • NF EN 1856-2 Aout 2009: Prescriptions relatives aux conduits de fumée métalliques Partie 2: tubages et éléments de raccordement métalliques.
  • Avis Technique correspondant au produit (en l’absence de certificat CE).
  • DTU 65.4: Chaufferies gaz.
  • Arrêté du 14 novembre 1991 Mise en garde et précautions d’installation des inserts et foyers fermés
  • Décret n° 93-1185 du 22 octobre 1993 relatif à la sécurité pour inserts et foyers fermés
  • Arrêté du 31 Octobre 2005 relatif aux dispositions techniques pour le choix et le remplacement de l’énergie des maisons individuelles

Les arrêtés du 22 octobre 1969, du 20 juin 1975, du 2 août 1977, du 23 juin 1978, du 25 juin 1980, du 31 janvier1986, du 27 juin 1990 et du 10 décembre 1991.

  • Ordonnance de la Ville de Paris du 5 mai 1975.
  • Règlement sanitaire départemental type du 9 août 1978.
  • Arrêté du 2 juillet 2004 sur l’obligation de marquage CE
  • La documentation et les recommandations Modinox pour tout ce qui concerne les colliers, les supports, etc…
  • Respect de la garde au feu et des distances de sécurité réglementaires. DTU24-1 article 10.2.3.1.
  • Habillage du conduit dans les parties habitées. (avec un matériau M0 ou M1). DTU24-1 article 7.6.
  • Pas de joint ni de jonction dans l’épaisseur du plancher. DTU24-1 article 10.2.3.3.
  • Ventilation latérale du conduit en traversée de plancher à l’aide de la plaque de distance de sécurité. DTU24-1 article 7.7 et 10.1.5.
  • Centrage et maintien du conduit en traversée de plancher à l’aide du collier de soutien. DTU24-1 article 7.7.
  • En application conduit de fumée, un seul dévoiement est permis, d’un angle maxi de 45°. DTU24-1 article 5.4.1.2.2.
  • Dépassement minimum de la sortie du conduit de fumée de 40 cm au dessus du faitage ou de tout obstacle important situé dans un rayon de 8 m autour du conduit sauf si, du fait de la faible dimension de cette partie de construction, il n’y a pas de risque que l’orifice extérieur du conduit se trouve dans une zone de surpression. DTU24-1 article 5.4.7. Dépassement de 1,20m dans le cas d’une toiture terrasse ou toit en pente inférieure à 15°. Voir également la norme NF EN 15287-1 (annexe M)
  • Diamètre mini. intérieur pour une cheminée foyer ouvert: 200 mm. DTU24-2-2
  • Ramonage à la brosse obligatoire une fois par an au minimum (pour le bois 2 fois/an). DTU24-1 annexe B.3.1.
  • Ramonage chimique non autorisé. DTU24-1 annexe B.3.4.
  • Respect du sens de montage des conduits, mentionné par une flèche sur l’étiquette du produit. DTU24-1 article 10.2.1.1.
  • Assemblage obligatoire des conduits au moyen des colliers de jonction fournis (pose impérative de la goupille de sécurité)
  • Haubannage obligatoire dés que le conduit dépasse 2 mètres sans point de fixation.
  • Haubannage obligatoire des souches POLYTOIT dés qu’elles dépassent 1.50m de hauteur DTU24-1 article 10.2.1.2.2 et 10.2.4.
  • Pose d’antenne ou de parabole interdite. DTU24-1 article 5.4.9.

 

Entretien des conduits de fumée

Modinox met à votre disposition une liste non exhaustive des principaux textes de références relatifs à l’entretien des conduits de fumée.

  • Ramonage à la brosse une fois par an au minimum, deux fois par an pour le bois dont une fois en période de chauffe. DTU24-1 annexe B.3.1.
  • Essai d’étanchéité avec cartouche fumigène suivant la réglementation en vigueur. (tous les 3 ans)
  • Vérification et entretien de la souche quand cela se révèle nécessaire.
  • Voir également la norme NF EN 15287-1 (annexe L).

 

Liens utiles pour se procurer les textes de références

  • AFNOR: Agence Française de NORmalisation
  • CSTB: Centre Scientifique des Techniques du Batiment.
  • LNE: Laboratoire National d’Essais.
  • Légifrance: Lois, décrets et arrêtés.
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